SCHL Maison écolo

Des habitations éconergétiques plus abordables grâce à l'assurance prêt hypothécaire.

SCHL Maison écolo offre un remboursement partiel du coût de l’assurance hypothécaire. Si vous achetez ou construisez une habitation éconergétique ou rénovez un logement pour améliorer son efficacité énergétique, vous pourriez être admissible à un remboursement pouvant atteindre 25 % de la prime.

Vérifiez votre admissibilité

J’ACHÈTE OU JE CONSTRUIS UNE HABITATION

Habitations construites selon les normes de construction admissibles

Norme de construction	Remboursement de la prime d’assurance
R-2000 (nationale)	25 %
Programmes Net Zero Ready et Net Zero Homes de l’ACCH	25 %
Built Green^MC (nationale)	15 %
ENERGY STAR® (nationale)	15 %
GreenHouse^MC (Ontario)	15 %
GreenHome^MC (Yukon)	15 %
LEED Canada pour les habitations (nationale)	15 %
Novoclimat 2.0 (Québec)	15 %
Programme pour maisons neuves d’Efficacité Manitoba (Man.)	15 %

Habitations non construites selon les normes de construction admissibles

Si votre maison n’est pas construite selon les normes de construction admissibles, faites évaluer son efficacité énergétique par un organisme de services autorisé par Ressources naturelles Canada (RNCan).

L’organisme évaluera l’efficacité énergétique de votre maison à l’aide de l’une des deux échelles ÉnerGuide : l’échelle de 0 à 100 ou l’échelle des gigajoules (GJ) par année.

Cote Énerguide (échelle de 0 à 100)	Remboursement de la prime d’assurance
82-85	15 %
86-100	25 %

Cote Énerguide (échelle en GJ/an)	Remboursement de la prime d’assurance
Consommation annuelle inférieure d’au moins 15 % à celle d’une « maison neuve type »	15 %
Consommation annuelle inférieure d’au moins 40 % à celle d’une « maison neuve type »	25 %

J’ACHÈTE UN LOGEMENT EN COPROPRIÉTÉ

JE RÉNOVE UN LOGEMENT

	Cote ÉnerGuide Échelle de 0 à 100	Cote ÉnerGuide Échelle en gigajoules
Remboursement de 15 % de la prime d’assurance	Hausse d’au moins 10 points pour que la cote atteigne au moins 60	Hausse d’au moins 5 points	Baisse d’au moins 45 GJ/an pour que la cote ne dépasse pas 250 GJ/an	Baisse d’au moins 20 GJ/an
Remboursement de 25 % de la prime d’assurance	Hausse d’au moins 20 points pour que la cote atteigne au moins 60	Hausse d’au moins 10 points	Baisse d’au moins 90 GJ/an pour que la cote ne dépasse pas 250 GJ/an	Baisse d’au moins 45 GJ/an

Téléchargez le formulaire SCHL Maison écolo. Votre demande doit être présentée dans les 24 mois suivant la date de clôture du prêt hypothécaire.

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Date de publication: 31 mars 2018

	Cote ÉnerGuide Échelle de 0 à 100		Cote ÉnerGuide Échelle en gigajoules
	Cote avant rénovations < 55	Cote avant rénovations ≥ 55	Cote avant rénovations ≥ 200	Cote avant rénovations < 200
Remboursement de 15 % de la prime d’assurance	Hausse d’au moins 10 points pour que la cote atteigne au moins 60	Hausse d’au moins 5 points	Baisse d’au moins 45 GJ/an pour que la cote ne dépasse pas 250 GJ/an	Baisse d’au moins 20 GJ/an
Remboursement de 25 % de la prime d’assurance	Hausse d’au moins 20 points pour que la cote atteigne au moins 60	Hausse d’au moins 10 points	Baisse d’au moins 90 GJ/an pour que la cote ne dépasse pas 250 GJ/an	Baisse d’au moins 45 GJ/an

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