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Initiative de démonstrations de la SNL

Démonstration de pratiques, technologies, politiques, stratégies et programmes novateurs

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Initiative de démonstrations de la SNL

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Initiative de démonstrations de la SNL

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Nous n’acceptons plus les demandes. Il n’y aura pas de nouvel appel de demandes jusqu’à nouvel ordre. D’ici là, inscrivez-vous pour obtenir les dernières mises à jour ou visitez le Fonds d’innovation pour le logement abordable pour connaître d’autres possibilités de financement pour l’innovation.

L’Initiative de démonstrations de la Stratégie nationale sur le logement finance la démonstration, dans un environnement réel, de solutions soutenant l’abordabilité du logement ainsi que les domaines, les groupes de population et les résultats prioritaires de la Stratégie nationale sur le logement.

Les démonstrations peuvent comprendre ce qui suit :

  • Mettre à l’essai ou tester par projet pilote un prototype de solution dans un contexte réel, en documentant son rendement et ses avantages en fonction de données probantes, y compris les résultats attendus pour les utilisateurs et les promoteurs ciblés ainsi que pour la Stratégie nationale sur le logement.
  • Souligner les innovations prometteuses et accroître la sensibilisation à leur égard ainsi que l’appétit pour les adopter et les mettre à l’échelle.
  • Montrer comment mettre en œuvre la solution innovante auprès des promoteurs et des duplicateurs potentiels, au moyen de processus de transfert de connaissances, de développement des capacités, d’adaptation et de reproduction, le cas échéant.
  • Élaborer une approche de mise à l’échelle et la mettre en œuvre.

L’Initiative de démonstrations offre des solutions visant à :

  • renforcer le secteur du logement abordable, lui fournir des outils et le faire innover;
  • sensibiliser davantage les intervenants aux innovations prometteuses et mieux les leur faire connaître et accepter.

L’appel de demandes annuel est axé sur des thématiques précises : restez à l’écoute pour en savoir plus sur le thème de 2022!

Précisions sur les fonds

Le financement accordé à chaque projet retenu couvre jusqu’à un maximum de 250 000 $.

Facteurs pris en considération pour déterminer l’admissibilité des démonstrations à du financement :

  • nature de la démonstration;
  • valeur potentielle et répercussions de l’innovation présentée;
  • coût d’exécution des activités admissibles;
  • plan de diffusion des connaissances;
  • capacité de déploiement et faisabilité du projet;
  • pertinence du projet par rapport aux domaines prioritaires de la Stratégie nationale sur le logement, aux groupes démographiques vulnérables et aux résultats attendus;
  • budget disponible.

Les activités admissibles sont principalement associées à :

  • l’élaboration de nouveaux renseignements, de nouvelles preuves et de nouvelles données liées aux solutions de fiducie foncière communautaire ou de regroupement de terrains;
  • la collaboration avec un groupe élargi d’intervenants;
  • la diffusion de l’information et des connaissances ainsi que le transfert de la capacité et de l’expertise liées aux solutions de fiducie foncière communautaire ou de regroupement de terrains;
  • l’élaboration d’approches de mise à l’échelle adaptées pour accroître l’incidence des solutions de fiducie foncière communautaire ou de regroupement de terrains;
  • la mobilisation des parties prenantes pour mettre à l’échelle de telles solutions.

Admissibilité et exigences

Les demandeurs admissibles doivent :

  • légalement établis au Canada;
  • être en règle avec la SCHL.

Les demandeurs admissibles :

  • fournisseurs de logements abordables, organismes de logement abordable sans but lucratif et coopératives de logements abordables;
  • sociétés et organismes gouvernementaux (provinciaux, territoriaux et municipaux);
  • organisations autochtones (Premières Nations, Inuits et Métis);
  • entreprises, organisations et associations canadiennes;
  • constructeurs et promoteurs privés et sans but lucratif;
  • organisations non gouvernementales (ONG) qui cherchent à démontrer et à mettre à l’échelle des solutions de fiducie foncière communautaire ou des solutions de regroupements de terrains soutenant le logement abordable;
  • organismes, associations et organisations non gouvernementales participant à des activités rattachées aux domaines prioritaires de la Stratégie : associations de personnes âgées, associations d’anciens combattants, défenseurs des droits en matière de santé mentale, carrefours de l’itinérance, organismes sans but lucratif, organismes axés sur la durabilité;
  • établissements universitaires et carrefours d’innovation qui participent à des activités liées aux domaines prioritaires et aux publics de la Stratégie ou qui s’intéressent aux solutions de fiducie foncière communautaire ou de regroupement de terrains.

Remarque

Nous encourageons les demandeurs à faire appel à des collaborateurs de tous les secteurs. On pense notamment aux utilisateurs finaux ou aux personnes ayant une expérience vécue qui peuvent fournir une expertise de première main à la démonstration de solutions de fiducie foncière ou de regroupement de terrains.

Processus d’approbation

Le processus d’examen de la SCHL est entrepris par des examinateurs possédant l’expérience et l’expertise pertinentes en la matière qui évalueront la qualité des demandes. Les demandes reçues seront examinées, notées et classées par ordre de priorité en fonction de leur mérite.

Comment présenter une demande

L’appel de demandes est maintenant fermé.

Ressources

  • Glossaire
  • Guide de style de la marque

Ressources externes :

  • Conseil de recherches en sciences humaines du Canada : Lignes directrices pour une mobilisation des connaissances efficace
  • Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2018)
  • Femmes et égalité des genres Canada : ressources pour appliquer une analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) à votre travail

Comment devenir examinateur

Si vous souhaitez agir à titre d’examinateur dans le cadre du processus de sélection de 2022 pour l’Initiative de démonstrations, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :Innovation-Recherche@schl.ca.

Le comité cherche à inclure une diversité d’expertises et d’expériences pertinentes et complémentaires entre autres dans les domaines suivants :

  • le développement de logements abordables;
  • les organismes communautaires;
  • les groupes de population de la Stratégie nationale sur le logement;
  • l’équité et la lutte contre le racisme;
  • la réconciliation avec les Autochtones;
  • l’analyse comparative entre les sexes plus.

Projets retenus

Les projets sont financés dans le cadre d’un processus concurrentiel annuel ouvert, fondé sur le mérite.

Projets de démonstration dirigés : Nous pourrions aussi financer des initiatives de démonstrations dirigées par des organismes externes dans des domaines d’intérêt stratégique qui sont conformes à la Stratégie nationale sur le logement et aux priorités fédérales.

 

Projets retenus en 2021

Notez que le processus relativement aux accords de contribution est toujours en cours pour ces projets et/ou que l'approbation provinciale pourrait être requise dans certains cas.

Projet de développement de fiducie foncière communautaire autochtone en milieu urbain de Calgary
L’objectif de ce projet est d’élaborer un modèle local de fiducie foncière communautaire autochtone en milieu urbain, éclairé par des aînés autochtones et des intervenants des communautés autochtones en milieu urbain. Ce projet sera réalisé en collaboration avec la fiducie foncière communautaire locale existante (HomeSpace). Ce modèle aidera à remédier au nombre limité de logements abordables adaptés à la culture qui sont offerts aux Autochtones en milieu urbain de Calgary et des environs.
Programme d’assistance technique du Réseau canadien des fiducies foncières communautaires
Le programme d’assistance technique vise à soutenir la croissance saine du secteur des fiducies foncières communautaires et à accroître son incidence en documentant et en faisant connaître les pratiques exemplaires. L’objectif est d’accroître, d’amplifier et de consolider l’efficacité et la collaboration continue des fiducies foncières communautaires partout au pays.
Création d’un fonds de crédit renouvelable pour accroître la taille de la Fiducie foncière communautaire d’Ottawa
Ce projet vise à créer un fonds de placement renouvelable pour faciliter l’acquisition stratégique de propriétés existantes. Un fonds d’investissement renouvelable permettra d’acheter des logements sans but lucratif et aidera à en accroître l’envergure et à renforcer la propriété communautaire sans but lucratif dans le système canadien du logement.
Fiducie foncière communautaire de Downtown Eastside
Cette démonstration vise à établir un modèle de gouvernance décolonisé pour la fiducie foncière communautaire Downtown Eastside de Vancouver, en mettant l’accent sur les locataires et les membres de la collectivité ayant une expérience vécue et sur un modèle de logement holistique pour les propriétés de la fiducie foncière communautaire. S’il connaît du succès, ce modèle axé sur les personnes vivant dans une grande pauvreté sera reproduit dans des collectivités semblables partout au Canada.
Fiducie foncière pour un projet de cohabitat abordable à Lachine
L'objectif de ce projet pilote est de mettre en place une fiducie foncière pour développer des cohabitats abordables à long terme. Cette fiducie servira à l’acquisition d’autres terrains pour y développer des cohabitats abordables et répliquer ce modèle financier de développement ailleurs au Québec.
Fiducie d'utilité sociale, déploiement et consolidation de modèles
Cette démonstration a pour but de remédier au manque d’information actuel sur les fiducies d’utilité sociales (FUS) en créant des outils de transfert adaptés et de permettre leur diffusion et appropriation par les acteurs du logement abordable au Québec. Cela contribuera à mettre sur pied des FUS afin de placer des terrains et des immeubles à l'abri de la hausse des valeurs et de la spéculation immobilière.
Foncier solidaire Brome-Missisquoi : un parc immobilier perpétuellement abordable, écologique et de qualité
Le projet consiste à mettre à l’essai un projet de fiducie foncière communautaire par le biais d’emphytéoses sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi. En fonction des résultats atteints, il sera possible d’envisager une éventuelle mise à l’échelle dans l’ensemble de la MRC de Brome-Missisquoi et à travers le Québec.
G.R.E.A.T. Housing (Green Rural Environmental Affordable Together) (vert, rural, écologique, abordable, ensemble)
Ce projet vise à favoriser et à démontrer le processus de mise en œuvre d’une fiducie foncière communautaire de logements abordables et durables sur le plan environnemental dans le contexte des défis actuels liés au marché de l’habitation et aux changements climatiques. L’incidence et les résultats attendus de ce projet pilote comprennent la mise à l’essai, la documentation et la production de nouvelles données probantes pour ce type de solution, ce qui mènera à la création d’écologements abordables à Muskoka.
Croissance des fiducies foncières locales grâce à des plateformes coopératives sur le marché locatif à court terme  
Ce projet vise à démontrer une façon novatrice pour les fiducies foncières d’élaborer une source de revenus durable qui peut aider à accélérer et à intensifier leurs efforts pour protéger et accroître le nombre de logements abordables. L’initiative sera axée sur le quartier Kensington Market de Toronto, dans le but de créer un modèle de financement qui pourra être reproduit par d’autres fiducies foncières de Toronto et dans les grands marchés urbains et touristiques du Canada.
Fiducie foncière communautaire de logements abordables d’Halifax
Cette initiative vise à démontrer comment une fiducie foncière communautaire à l’échelle municipale peut s’attaquer aux problèmes systémiques de logement à Halifax. Ce modèle serait fondé sur les pratiques exemplaires et adapté au contexte de Halifax. Ce projet vise également à susciter de nouvelles façons de penser le logement et à approfondir la conversation publique sur l’importance de collectivités résilientes et entières en ce qui a trait à la santé, à l’équité et aux possibilités.
Parcours vers une fiducie foncière de logement communautaire dans la région de York
Ce projet vise à démontrer le processus de mise en œuvre d’une solution existante de fiducie foncière communautaire en exploitation à Toronto, dans la région de York, en Ontario. Cette démonstration vise à faire part des précieuses leçons apprises et à établir de nouvelles données probantes sur les premiers résultats obtenus dans un environnement complexe.
Création de la fiducie foncière communautaire de Kamloops pour le logement abordable
Cette initiative vise à démontrer le processus de mise en œuvre d’une fiducie foncière communautaire avec des partenaires non traditionnels. Les processus et les structures de gouvernance cernés dans le cadre de ce projet serviront de boîte à outils ou de guide sur les pratiques exemplaires que d’autres collectivités pourront utiliser comme ressource. Le résultat permettra de déterminer les obstacles ou les défis communs et de trouver des stratégies pour surmonter ces problèmes avec des partenaires non traditionnels.
Fiducie foncière communautaire de Kensington Market
Ce projet de diffusion démontrera, à l’échelle nationale, comment la fiducie foncière communautaire de Kensington Market a réalisé sa première acquisition réussie en juin 2021. En plus de servir à l’évaluation et à l’analyse complètes des facteurs contextuels qui ont mené à cette acquisition réussie, le projet permettra d’entreprendre un transfert de connaissances aux intervenants du quartier chinois voisin afin de soutenir la mise à l’échelle et l’adaptation. Cette démonstration permettra de tirer parti de l’élan créé par ce récent succès pour favoriser concrètement l’intérêt émergent envers les fiducies foncières communautaires partout au Canada.
Fiducie foncière communautaire du district de Timiskaming
L’objectif de cette démonstration est d’expérimenter la création d’une fiducie foncière dirigée par des femmes autochtones dans le district de Timiskaming et le district de Cochrane, en Ontario, qui soutiendra et permettra la création de coopératives d’habitation dirigées par des femmes et de logements abordables construits par des femmes. Grâce à cette initiative, une feuille de route et un cadre peuvent être créés pour que les fiducies foncières gérées par des Autochtones soient mises à l’échelle du Canada.
Mettre à l’échelle la fiducie foncière communautaire au moyen de stratégies diversifiées de sécurisation des terrains et de partenariats multisectoriels
La Neighbourhood Land Trust est la première fiducie foncière communautaire de l’Ontario. Cet organisme a réussi à produire et à préserver des logements abordables dans le centre-ville de l’Ouest de Toronto. L’objectif de cette démonstration est de mettre à l’échelle le modèle de fiducie foncière communautaire afin d’élaborer un modèle durable pour l’acquisition, l’aménagement, la gestion et l’exploitation de logements abordables à long terme.
Fiducie foncière communautaire de Whitehorse (démonstration dirigée)
Les défis liés au logement abordable sont accentués dans le Nord, où le marché est défini par les coûts élevés du logement, les taux d’inoccupation quasi nuls et le parc de logements limité. Ce projet vise à créer la première fiducie foncière communautaire construite dans le Nord du Canada et les premiers ensembles de logements sans but lucratif communautaires à Whitehorse, avec protection intégrée des prix.

Projets retenus en 2020

« Hey Neighbour Collective » : Innovations en matière de durabilité sociale pour des logements locatifs abordables
Ce projet générera des données probantes concernant des approches diversifiées et novatrices pour les secteurs du logement communautaire et privé. L’objectif est d’accroître leur capacité à gérer et à créer des logements socialement durables et résilients pour les Canadiens vivant dans des logements collectifs.
Démonstration de conception universelle de logement abordable SAFERhome
Ce projet décrira, démontrera et établira de nouvelles pratiques exemplaires pour la construction de logements abordables, accessibles et respectueux de l’environnement. Il mettra l’accent sur des solutions tangibles de vieillissement chez soi, des logements adaptatifs, intuitifs et abordables, combinés à des technologies nouvelles et émergentes.
Modèle de logement évolutif et durable pour les populations vulnérables
Happipad est une plateforme Web qui permet la formation d’ententes de logement complémentaires entre pairs. Ce projet élargira l’impact de la technologie de Happipad en démontrant un modèle évolutif et durable pour offrir des possibilités de logements abordables ciblant les populations vulnérables.
Démonstration d’un système automatique d’extinction d’incendie pour protéger les maisons dans les communautés autochtones
Le Guardian Fire Shield est un système d’extinction d’incendie automatique et abordable installé après la construction. Le site de démonstration cherchera à inspirer d’autres communautés autochtones, les chefs des services d’incendie et les administrations locales en inspectant la facilité avec laquelle le système peut être installé dans les logements actuels avec ou sans système de gicleurs.
La Vienna House : une initiative de démonstration de logements abordables collectifs
La Vienna House mettra en vedette les caractéristiques suivantes : préfabrication, conception à faibles émissions de carbone, modélisation des données d’un bâtiment, conception intégrée et collaboration, et mobilisation des connaissances.
Une boîte à outils pour la rénovation écoénergétique des maisons axée sur l’abordabilité grâce à des programmes d’amélioration des redevances d’aménagement local
Ce projet fera la démonstration et l’élaboration de mesures novatrices d’efficacité énergétique et de salubrité et de sécurité pour soutenir les aînés qui vieillissent chez eux. Pensons notamment aux thermopompes combinées à des panneaux photovoltaïques solaires pour fournir un refroidissement à faible coût.
Mise en œuvre du droit au logement dans le secteur des logements avec services de soutien
Ce projet vise à améliorer la capacité des locataires à s’y retrouver dans les lois et les systèmes sur le logement locatif afin de favoriser la stabilité et la réussite des locataires. Au sein du secteur des logements avec services de soutien et des fournisseurs de services, ce projet cherchera à accroître la compétence juridique, la sensibilisation, le leadership et la responsabilisation en matière d’accessibilité et d’équité.
The Shift : Appuyer les stratégies de logement fondées sur les droits de la personne (démonstration dirigée)
Ce projet vise à doter les villes des connaissances et des outils (études de cas, boîtes à outils, cadres de consultation) nécessaires pour appliquer une perspective axée sur les droits de la personne aux stratégies de logement. Les résultats, la rétroaction et les leçons apprises généreront de nouvelles idées qui renforceront ces stratégies.
Partenariats collaboratifs et novateurs pour le financement de projets de logement abordable (démonstration dirigée)
Ce projet vise à démontrer un moyen plus efficace pour les fournisseurs de logements sans but lucratif de recueillir les capitaux nécessaires pour faire avancer leurs projets, tout en mobilisant le secteur privé et l’ensemble de la collectivité pour faire du logement abordable l’enjeu de tous. En fournissant des outils, des modèles et des guides, l’objectif est d’accélérer la reproduction d’une méthode de financement.
Regent Park : Pavillon urbain mondial (démonstration dirigée)
Le pavillon sera un centre d’échange de connaissances physiques et virtuelles à l’appui des objectifs de développement durable des Nations Unies et du Nouveau Programme pour les villes. Il mettra en valeur et facilitera le partage de la science, de la recherche et de l’innovation dans la revitalisation urbaine. Il y aura un accent sur le logement et l’abordabilité du logement, y compris les expériences vécues par les populations vulnérables ciblées par la Stratégie nationale sur le logement (SNL).
Evergreen : Solutions imprévues de Villes d’avenir Canada (démonstration dirigée – complétée)
Une plateforme de démonstration virtuelle visant à présenter des innovations en matière de logement et à relier les gens qui les ont créées. Il offre l’occasion d’accroître la sensibilisation et la capacité nécessaires pour adapter à grande échelle des solutions novatrices dans les secteurs du logement et de l’innovation urbaine.

Projets retenus en 2019

Kijaté : Une solution novatrice de logement social pour les Autochtones en milieu urbain
Le projet fera la démonstration d'un ensemble de logements sociaux pour Autochtones donnant accès à des logements abordables, adéquats et stables.
Ma maison, ma communauté : Initiative de démonstration nationale des voies d’accession à la propriété
Le projet vise à améliorer la stabilité, l’abordabilité et le choix en matière de logement pour les personnes atteintes d’une déficience développementale.
Favoriser l’abordabilité et le bien-être social : Mise en œuvre de programmes de conception et de programmes sociaux pour immeubles collectifs
Ce projet vise à démontrer et à faire connaître les avantages sur le plan social et le plan de l’abordabilité qu’offrent des programmes de conception et des programmes sociaux mûrement réfléchis.
Guide étape par étape de l’ARDN pour l’aménagement de logements abordables
Ce guide étape par étape présente les pratiques exemplaires en matière de planification, d’aménagement et d’exploitation de logements locatifs abordables.

Projets retenus en 2018

Accélération des rénovations éconergétiques majeures dans les immeubles collectifs résidentiels
Démonstration de la thermopompe à air pour climat froid (TA-CF) comme solution de rénovation éconergétique des immeubles collectifs résidentiels chauffés à l’électricité.
Approche de revitalisation gagnante
Découvrez le projet de revitalisation San Romanoway et son approche efficace pour revitaliser les ensembles vieillissants de logements abordables.
Refuge d’urgence transformé en logement abordable avec soutien 
Façon dont les refuges d’urgence peuvent réussir une transition vers l’offre de logements abordables avec services de soutien.
Construction modulaire : logement communautaire durable et abordable
Explorer le potentiel d’une stratégie émergente et de plus en plus utilisée pour réaliser des bâtiments à haut rendement énergétique dans des délais réduits.
Ma maison, ma communauté : Soutien au logement abordable et inclusif
Permettre l’inclusion dans les collectivités des personnes ayant une déficience développementale.
Maisons intelligentes : Soutien à l’intégration communautaire
Évaluer le potentiel des maisons intelligentes à aider les personnes ayant un trouble mental à vivre de façon autonome.
Approche novatrice pour des logements avec services de soutien 
Découvrir l’approche intégrée d’Indwell : Rendement maison passive, programmes de financement communautaire, stratégies de participation de la collectivité et services de soutien.
Options de logement abordable pour prévenir l’itinérance chez les jeunes
Explorer le programme « Reside » : solution proposée pour contribuer à prévenir l’itinérance chez les jeunes.
Transformation vers une conception universelle
Répondre aux besoins évolutifs des personnes handicapées et des aînés.

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  • Courriel : Innovation-Recherche@schl.ca
  • Téléphone : 1-800-668-2642 (heures de bureau : de 8 h à 19 h, heure de l’Est)

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Date de publication: 1 décembre 2021

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