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La fiducie foncière communautaire du district de Temiskaming

Création d’une solution locale de logement abordable dirigée par des femmes autochtones

Le logement abordable et accessible est l’un des principaux besoins qu’éprouvent les familles autochtones des districts de Temiskaming et de Cochrane, dans le Nord de l’Ontario. Bon nombre d’entre elles sont régulièrement confrontées à la pauvreté et à l’itinérance. Et les femmes, les filles et les personnes de diverses identités de genre autochtones subissent des taux disproportionnés de violence fondée sur le sexe. Les aînés et les matriarches de la région n’ont cessé d’exprimer le souhait d’avoir accès à des logements dirigés par des femmes autochtones et auxquels celles-ci prennent part. Ces modèles aideraient à soutenir les populations vulnérables et favoriseraient la mise en valeur des terres et l’indépendance des Autochtones.

Le projet de fiducie foncière communautaire du district de Temiskaming créera une fiducie foncière dirigée par des femmes autochtones dans les districts de Temiskaming et de Cochrane. Cette fiducie foncière communautaire sera une solution locale pour créer des logements abordables pour les peuples autochtones du Nord de l’Ontario. Ces logements abordables seront dirigés, détenus et conçus par des Autochtones. Ces logements seront également sûrs, sécuritaires et adaptés à la culture.

3 Innovations clés

  • ✔

    Les membres de la fiducie foncière communautaire seront principalement des femmes des Premières Nations, des Inuites et des Métisses ainsi que des personnes de diverses identités de genre de la région.

  • ✔

    La fiducie foncière communautaire détiendra des terrains sous gestion collective qui conduiront à des solutions de logement dirigées par des femmes autochtones dans les districts de Temiskaming et de Cochrane.

  • ✔

    La fiducie foncière communautaire sera un outil à l’appui de la mise en valeur des terres et de la propriété autochtone, qui servira également à lutter contre l’itinérance dans le Nord de l’Ontario.

Étendue du projet et résultats attendus

Soutien et mise en œuvre de solutions de fiducie foncière communautaire dirigées et érigées par des femmes autochtones visant des logements abordables

Ce projet permettra de créer une fiducie foncière communautaire dirigée par des femmes autochtones dans les districts de Temiskaming et de Cochrane. Les fiducies foncières communautaires sont des organismes sans but lucratif créés pour acquérir et détenir des terrains pour une collectivité. Les terrains sont détenus en fiducie pour aider à donner l’accès à un usage communautaire, comme des logements abordables. Les fiducies foncières communautaires sont des organisations fondées sur l’adhésion des membres et régies par un conseil d’administration élu. Elles sont souvent composées de membres de la collectivité et d’organismes sans but lucratif.

La fiducie foncière communautaire proposée dans le cadre du projet permettra aux femmes autochtones et aux personnes de diverses identités de genre de posséder, de concevoir et de construire leurs propres logements. Il sera ainsi plus facile d’utiliser des moyens de créer des logements sûrs et abordables qui sont différents et adaptés à la culture pour ces groupes. Cela permettra également d’intégrer les façons de faire autochtones à la gouvernance de la fiducie foncière communautaire.

Démontrer de quelle façon une fiducie foncière communautaire peut profiter aux femmes et aux familles autochtones

Avec l’appui de l’Initiative de démonstrations de la Stratégie nationale sur le logement, le projet sera axé sur l’établissement d’un modèle de gouvernance pour la fiducie foncière communautaire. Ce modèle sera conçu par les communautés et les gouvernements des Premières Nations et des Métis qui y participeront. Il s’agit notamment d’une vaste mobilisation de la collectivité à l’égard du rôle potentiel de la fiducie foncière communautaire dans la détention de terrains pour la collectivité. Le projet montrera également de quelle façon la fiducie foncière communautaire appuiera les objectifs d’autodétermination pour les femmes et les familles autochtones de la région.

L’équipe du projet travaille actuellement à la planification et à la conception d’ensembles de logements dirigés par des femmes autochtones. La fiducie foncière communautaire établie dans le cadre de ce projet aidera à coordonner et à effectuer l’acquisition de terrains pour ces ensembles.

Utiliser l’approche à double perspective pour établir des politiques, des comités, des conseils d’administration et des règlements

Le projet adoptera l’approche à double perspective pour établir les politiques, les comités, les conseils d’administration et les règlements. Cette approche nécessite d’axer le travail sur les modes de connaissance des Autochtones tout en respectant les cadres occidentaux. Par exemple, les aînés des organismes partenaires formeront un Conseil des gardiens et gardiennes de la sagesse pour orienter le conseil d’administration de la fiducie foncière communautaire et toutes les activités. Leur objectif est d’offrir des connaissances et des conseils, et de veiller à ce que les processus utilisent les modes de connaissance, d’être et de faire des Autochtones.

Une fois établie, la fiducie foncière communautaire devrait mettre sur pied un organisme chargé du développement économique. L’organisme offrira de la formation et des ateliers sur les fiducies foncières/le regroupement de terrains et les leçons apprises. Une autre possibilité consisterait à louer des terrains détenus par la fiducie foncière communautaire à des ensembles de logements abordables dirigés par des non-Autochtones. Le modèle de financement final sera soumis à des consultations et aux décisions des membres, du conseil d’administration et du Conseil des gardiens et gardiennes de la sagesse.

Les membres de la fiducie foncière communautaire seront principalement des femmes des Premières Nations, des Inuites et des Métisses ainsi que des personnes de diverses identités de genre de la région. La fiducie foncière communautaire aura pour préoccupation permanente de s’assurer que les femmes et les personnes de diverses identités de genre occupent des postes clés et forment en tout temps la majorité des membres.

Aider à construire des ensembles de logements abordables communautaires dans les communautés autochtones du Nord de l’Ontario

Le modèle novateur de gouvernance des terres autochtones dans un milieu hors réserves conçu dans le cadre de ce projet aura des répercussions dans le Nord de l’Ontario et partout au Canada. Il aidera à renforcer les capacités des femmes autochtones et des personnes de diverses identités de genre de la région en matière de propriété et de gestion des fiducies foncières. Cette formule contribuera finalement à construire des ensembles de logements abordables communautaires dans les communautés autochtones du Nord de l’Ontario.

Le projet fournit également un modèle à d’autres administrations et régions du Canada. Il créera une feuille de route et un cadre pour la mise en œuvre de fiducies foncières semblables gérées par des Autochtones. Ceux-ci pourraient aider les groupes souhaitant reproduire ce projet dans leur région et leur collectivité.

Titre de la démonstration : Fiducie foncière communautaire du district de Temiskaming

Organisation responsable : Keepers of the Circle

Collaborateurs et partenaires :

  • Global Indigenous Development Trust
  • UBC Housing Research Collaborative
  • Aboriginal Peoples Alliance (Nord de l’Ontario)
  • Première Nation de Beaverhouse
  • Women’s National Housing and Homelessness Network
  • District de Muskoka (Ontario)

Emplacement : District de Timiskaming (Ontario)

Pour en savoir plus :
Écrivez à Innovation-Recherche@schl.ca ou visitez notre site Web pour en apprendre davantage sur les initiatives de la Stratégie nationale sur le logement.

Vous aimeriez en savoir plus sur les solutions de fiducie foncière communautaire pour le logement abordable? Joignez-vous à la communauté de pratique virtuelle sur les fiducies foncières communautaires et les regroupements de terrains de la Communauté d’experts en logement (CODEL)!

Cela vous inspire?

Voyez comment présenter une demande de subvention dans le cadre de l’Initiative de démonstrations.

Date de publication: 22 février 2022
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