Passer au contenu
SCHL - Page d'accueil
Société canadienne
d'hypothèques et de logemen
  • Se connecter ou S'inscrire
  • English
  • MENU
MENU
× English
  • Accueil
  • Professionnels
    • Financement de projets et financement hypothécaire
      • Programmes de financement
        • Fonds pour le logement abordable
        • Fonds d'innovation pour le logement abordable
        • Programme de prêts pour la construction d'appartements
        • Programme canadien pour des logements abordables plus verts
        • Logement communautaire (social)
        • Initiative des terrains fédéraux
        • Financement du logement des Autochtones
        • Défi d’offre de logement
        • Innovation et recherche
        • Profils de projets de la Stratégie nationale sur le logement
        • Initiative pour la création rapide de logements
      • Produits d’assurance prêt hypothécaire
        • Assurance prêt : propriétaires-occupants et petits immeubles locatifs
          • SCHL Achat
          • SCHL Améliorations
          • SCHL Immeubles locatifs
          • SCHL Refinancement
          • SCHL Nouveaux arrivants
          • SCHL Travailleurs autonomes
          • SCHL Transférabilité
          • Produits écologiques pour les prêteurs
        • Immeubles collectifs et logements locatifs
          • APH Select
        • Cas de défaut, demandes de règlement et propriétés à vendre
        • Centre de souscription
        • emili
        • Prêteurs agréés en vertu de la LNH
        • Calcul des rapports ABD et ATD
        • Comment reconnaître et signaler la fraude hypothécaire
        • Points de contact – Assurance prêt hypothécaire
        • Programme d’Achat de Prêts Hypothécaires Assurés (PAPHA)
      • Titrisation
        • Titres hypothécaires LNH
        • Obligations hypothécaires du Canada
        • Programmes inscrits canadiens d'obligations sécurisées
        • La chaîne de blocs dans le secteur de l’habitation
    • Marché du logement, données et recherche
      • Calendrier des rapports
      • Marchés de l’habitation
        • Rapports sur le marché de l’habitation
        • Rapports : hypothèque/consommateur
        • Rapport sur le marché locatif, automne 2024
      • Recherche sur le logement
        • Consultations
          • Loi sur l’interdiction d’achat d’immeubles résidentiels par des non-Canadiens
            • Loi sur l’interdiction d’achat d’immeubles résidentiels par des non-Canadiens – Foire aux questions
        • Rapports de recherche en habitation
        • Enquêtes sur le logement
          • Enquêtes auprès des consommateurs
        • Prix et bourses de recherche
        • Les besoins impérieux en matière de logement
        • Réseau conjoint de recherche en matière de logement
      • Données sur le logement
        • Tableaux de données
          • Caractéristiques des ménages
          • Données sur le marché de l’habitation
          • Données sur la dette hypothécaire et la dette à la consommation
          • Données sur le marché locatif
        • Portail de l’information sur le marché de l’habitation
        • Tableau de bord de données sur le secteur des prêts hypothécaires résidentiels
        • Entente de licence avec la SCHL pour l’utilisation de données
        • Centre du savoir sur le logement
    • Innovation et leadership dans le secteur
      • Innovation dans le secteur du logement
      • Nos partenaires
        • Partenariats
        • Forum fédéral-provincial-territorial sur le logement
      • Collaboration avec l'industrie
        • Communauté d’experts en logement
      • Expertise de l’industrie
        • Logements abordables
        • Logement des Autochtones
        • Logement pour aînés
        • Logements accessibles et adaptables
        • Création de logements durables
        • La RESSOURCE
        • Bulletins de la SCHL
    • Événements et conférenciers
      • Conférences
        • Conférence nationale sur le logement de 2024
          • À propos
          • Conférence nationale sur le logement - Ordre du jour
          • Emplacement
          • ZoneInno
          • Détails pour les participants
      • Bureau des conférenciers
        • kevin-hughes-profile
  • Consommateurs
    • Acheter une maison
      • Calculateurs pour l'achat d'une habitation
        • Calculateur hypothécaire
        • Calculateur de la capacité d’emprunt
        • Calculateur de l’amortissement de la dette
      • Guides d'achat
        • L’achat d’une maison étape par étape
        • Logements en copropriété – guide de l’acheteur
      • Assurance prêt hypothécaire pour les consommateurs
        • En quoi consiste l’assurance prêt hypothécaire?
        • Suis-je admissible à l’assurance prêt?
        • Coûts de l'assurance prêt hypothécaire SCHL
        • Les produits Eco de la SCHL
          • SCHL Eco Améliorations
          • SCHL Eco Plus
        • Options de financement pour la rénovation
        • FAQ – L’assurance prêt hypothécaire
      • Incitatifs à l’achat d’une propriété
      • Nouveaux arrivants
      • L’Incitatif à l’achat d’une première propriété
    • Posséder une maison
      • Gérer un prêt hypothécaire
        • La fraude hypothécaire
        • Conseils pour une bonne planification hypothécaire
        • Planifier et gérer son prêt hypothécaire
        • Votre dossier de crédit
        • La valeur de votre habitation
      • Vieillir chez soi
        • Choix de logements pour les aînés
        • Conseils en matière de logement et de finances
        • Options de financement hypothécaire pour les 55 ans et plus
        • Prévenir la fraude et l’exploitation financière
    • Louer un logement
      • Je veux louer un logement
        • Points à considérer avant de louer un logement
        • Types de logements locatifs au Canada
        • Trouver ou annoncer un logement locatif
        • Visiter le logement
        • Baux et contrats de location
        • Signature du bail
        • Enquête de crédit et mauvais dossier de crédit
        • Paiements du loyer et dépôts
        • Colocataires et animaux
      • Je suis locataire
        • Jour du déménagement
        • Responsabilités du propriétaire et du locataire
        • Inspections
        • Entretien et réparations
        • Plaintes et expulsions
        • Augmentations de loyer
        • Lorsque vous n’avez pas les moyens de payer le loyer
        • Renouveler ou résilier le bail
        • Quitter le logement
      • Supplément unique à l’Allocation canadienne pour le logement
      • COVID-19 : Expulsions – Interdictions et interruptions pour soutenir les locataires
  • Info SCHL
    • Objectifs, valeurs et engagement de la SCHL en matière de logement
    • Découvrez la vie à la SCHL
    • Gestion et gouvernance
      • Bureau des conférenciers
      • Assemblée publique annuelle de la SCHL
      • Le Conseil d’administration de la SCHL et ses comités
      • Notre comité de gestion
      • Gouvernance du Régime et de la Caisse de retraite
        • Vue d'ensemble du Régime et de la Caisse de retraite
        • Rôles et responsabilités clés
        • Rapports annuels
    • Rapports de la Société
      • Rapport annuel 2023 de la SCHL
      • Évaluation des programmes
      • Rapports financiers trimestriels
      • Examen spécial de la SCHL – rapport de 2018 des co-auditeurs
      • Données sur les reports de prêts hypothécaires assurés par la SCHL
      • Résumé du Plan d'entreprise
      • Transparence
        • Accès à l'information et protection des renseignements personnels
        • L’accessibilité à la SCHL
        • Processus de rétroaction sur l’accessibilité
        • Documents d'information
        • Approvisionnement
          • Programme de diversité des fournisseurs
        • Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences
    • Communiquez avec nous
      • Points de contact – Assurance prêt hypothécaire
      • Bureaux régionaux
      • Granville Island
      • Solutions de logement pour les Autochtones et le Nord
      • Bureau national
      • Calendrier des jours fériés
  • Salle de presse 
  • Stratégie nationale sur le logement
    • Qu’est-ce que la Stratégie?
      • À propos des initiatives
      • Comment faire une demande
      • Aide et ressources
      • Domaines d’intervention prioritaires
      • Stratégie nationale sur le logement – Glossaire des termes courants
      • Glossaire
    • Ententes fédérales-provinciales-territoriales sur le logement
    • Autres possibilités de financement et de contribution de la SCHL
  • L’Observateur du logement
  • Balado sur le logement au Canada
  • Carrières
  • Centre du savoir sur le logement
 
  • Accueil
  • Stratégie nationale sur le logement
  • Profils de projets de la Stratégie nationale sur le logement
  • Guide de gouvernance du logement et des terres autochtones
  • Enregistrer
  • Partager

Guide de gouvernance du logement et des terres autochtones

Guide offrant d’autres approches aux politiques de logement pour les communautés autochtones

Renseignez-vous sur les défis auxquels les Premières Nations sont souvent confrontées pour accéder à des logements durables et adaptés à la culture, et sur la façon dont le guide de gouvernance du logement et des terres des Autochtones vise à les relever. Le guide a été créé en 2021-2022 par l’Initiative sur les terres autochtones d’Ecotrust Canada en collaboration avec plusieurs partenaires des Premières Nations. Il explore des approches « non colonialistes » pour aider à éliminer les obstacles systémiques qui empêchent les membres des Premières Nations d’accéder à des logements durables et adaptés à la culture. Ce projet élargit le rayonnement du guide en partenariat avec la Première Nation Xeni Gwet’in et la Nation Nuxalk. 

Téléchargez le rapport final (PDF) (en anglais seulement)

3 Principales observations

  • ✔

    L’emploi, l’éducation et le bien-être sont profondément liés à la stabilité du logement chez les Autochtones. Pour y parvenir, il faut tenir compte des dimensions culturelles, sociales et environnementales.

  • ✔

    Le financement à court terme axé sur les projets crée des inefficacités et limite la capacité à établir des relations durables avec les communautés autochtones. Un financement plus souple et soutenu aurait une plus grande incidence.

  • ✔

    En rendant les ressources, la recherche et les outils librement accessibles, on renforce l’autonomie gouvernementale et l’autonomie en matière de logement des Autochtones. Les plateformes numériques, le savoir partagé et la solidarité autochtone sont la clé du renforcement des capacités à long terme.

Étendue du projet et résultats attendus

Le guide présente d’autres approches aux politiques sur le logement

Les Premières Nations sont souvent confrontées à de nombreux obstacles en ce qui concerne l’accès à des logements durables et adaptés à la culture. En 2021-2022, l’Indigenous Homelands Program a collaboré avec des partenaires des Premières Nations pour relever les défis, en déterminant de nouveaux systèmes adaptés à la culture pour la location et la propriété des terres. Le projet reposait sur le principe que les valeurs, les principes, la compétence et les ordonnances juridiques autochtones peuvent soutenir des mécanismes novateurs pour l’aménagement des terres et des logements. 

Le Guide de gouvernance du logement et des terres autochtones est le résultat de cette collaboration. Il explore des approches « non colonialistes » à la gouvernance du logement autochtone. Il aide les Premières Nations à comprendre les possibilités d’une gouvernance légitime sur le plan culturel du logement et des terres autochtones. Cette approche était particulièrement liée aux terres visées par un titre autochtone, aux terres visées par un traité moderne et à d’autres domaines de compétences en Colombie-Britannique.

Pour lancer, réviser et élargir le guide, on a collaboré de diverses façons avec des partenaires des Premières Nations, notamment en menant des activités communautaires, des ateliers et des réunions avec les parties prenantes. Une stratégie marketing numérique a été mise en place dans le but de promouvoir le guide et de le rendre accessible aux Autochtones du Canada par l’entremise d’Ecotrust Canada, à homelandstoolkit.ca.

Les Premières Nations ont également pu participer à des discussions sur le logement avec les gouvernements, les organismes publics et les institutions financières. Des liens ont été établis avec la Société d’épargne des Autochtones du Canada, l’Association nationale des sociétés autochtones de financement et VanCity.

Le guide en action

Le guide a été intégré dans des stratégies de logement de communautés autochtones en fonction des besoins culturels et climatiques. Par exemple, dans les Territoires du Nord-Ouest, la Première Nation Gwich’in utilise le module sur les fiducies foncières communautaires pour soutenir son travail de gouvernance. Les Xeni Gwet’in examinent le mode d’occupation des terres et le titre autochtone. Une stratégie de logement est élaborée avec la Nation Nuxalk, à l’aide des modules sur la gouvernance du logement.

Voici d’autres plans :

  • diffuser le guide grâce à une campagne numérique de six mois;
  • numériser le guide (avec infographies, cartes et courtes vidéos) et le combiner à une campagne de sensibilisation du public;
  • faciliter les discussions au sein du secteur du logement autochtone sur le logement autochtone communautaire;
  • recueillir et évaluer les commentaires des personnes qui utilisent le guide.

Téléchargez le rapport final (PDF) (en anglais seulement)

 

Programme : Fonds de recherche et de planification de la Stratégie nationale sur le logement

Volet d’activités : Mobilisation des connaissances

Titre de la recherche : Mobilisation liée au guide de gouvernance du logement et des terres des Autochtones 

Proposant principal : Ecotrust Canada

Collaborateurs et partenaires du projet :

  • Société d’épargne des Autochtones du Canada
  • Première Nation Xeni Gwet’in
  • Nation Nuxalk
  • Catherine Donnelly Foundation

Pour en savoir plus :
Communiquez avec la SCHL à RPF-FRP@cmhc-schl.gc.ca ou visitez la page Web du Fonds de recherche et de planification.
Consultez le Centre du savoir sur le logement de la SCHL pour obtenir de plus amples renseignements et des mises à jour sur ce projet de recherche.

Cette étude vous inspire?

Découvrez comment présenter une demande de subvention au Fonds de recherche et de planification.

Date de publication: 22 mai 2025
Save Icon

Enregistrer dans Mon dossier

Guide de gouvernance du logement et des terres autochtones

Enregistrer
Fermer cette fenêtre   |   Gérer Mon dossier
Save Icon

Enregistrer dans Mon dossier

Guide de gouvernance du logement et des terres autochtones

Done C’est fait!
Fermer cette fenêtre   |   Gérer Mon dossier
Share icon

Partager par

  • Facebook
  • LinkedIn
  • Courrier
  • Impression
  • CopyLink

SuccessCopyLinkVersionLien copié

Share icon

Partager par

  • Facebook
  • LinkedIn
  • Courrier
  • Impression
  • CopyLink

SuccessCopyLinkVersionLien copié

share icon

Mail-blue Partager par courrier électronique

Did You Know Fr?

You can include an email signature Fr ?

S'inscrire | Se connecter

×
Google Captcha Loader
share icon

Mail-blue Partager par courrier électronique

Done C’est fait!
Close this window

Par sujet

  • Professionnels
    • Financement de projets et financement hypothécaire
    • Marché du logement, données et recherche
    • Innovation et leadership dans le secteur
    • Événements et conférenciers
  • Consommateurs
    • Acheter une maison
    • Posséder une maison
    • Louer un logement

À propos de nous

  • L’histoire de la SCHL
  • Gestion et gouvernance
  • Nos partenaires
  • Rapports de la Société
  • Communiquez avec nous
  • Carrières

Plus d’info

  • Bulletins de la SCHL
  • Bibliothèque de la SCHL
  • L’Observateur du logement
  • Salle de presse
  • La SCHL et le logement accessible
  • La SCHL sur Twitter
  • La SCHL sur LinkedIn
  • La SCHL sur Facebook
  • La SCHL sur Instagram
  • La SCHL sur YouTube
Politique sur la vie privée    |    Conditions d’utilisation    |    Transparence    |    Plan d’accessibilité    |    Rétroaction sur l'accessibilité     Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL)  ©2025 
Canada
loader icon