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Afficher les chapitres du guide
- Logements en copropriété – guide de l’acheteur
- Chapitre 1 : Le logement en copropriété – notions de base
- Chapitre 2 : La gouvernance des immeubles en copropriété
- Chapitre 3 : Les avantages et les inconvénients de la copropriété
- Chapitre 4 : L’achat d’un logement en copropriété
- Chapitre 5 : Listes de vérification, conseils et FAQ
- Conseils pour l’achat d’un logement en copropriété neuf
- Conseils pour l’achat d’un logement en copropriété existant
- Liste de vérification – achat d’une copropriété neuve
- Liste de vérification – achat d’une copropriété existante
- L’achat d’un logement en copropriété et les coûts récurrents
- Liste de vérification – évaluation de l’état des lieux (logement existant)
- Questions aux conseillers et spécialistes des copropriétés
- Foire aux questions
- Glossaire
- Fiches de renseignements provinciales et territoriales
N’oubliez pas de tenir compte des éléments suivants dans votre budget :
- le prix d’achat de base
- le prix de vente du logement
- les améliorations (négociables)*
- les droits d’aménagement*
- la TPS ou la TVH sur le prix de vente*
- la TPS, la TVP ou la TVH sur les appareils électroménagers et d’autres articles achetés avec le logement*
- les frais de raccordement aux services publics*
- les frais d’aménagement paysager*
- dans certaines provinces, l’équivalent de deux mois des dépenses communes, versé dans le fonds de réserve*
- les droits d’occupation (si vous emménagez dans votre logement avant qu’il ne soit enregistré) qui peuvent comprendre les dépenses communes prévues au budget des documents déclaratoires; les impôts fonciers estimés pour le logement; les droits d’adhésion au programme de garantie*
- les coûts au moment de la transaction
- le solde du prix d’achat
- les frais juridiques et débours
- la TVP, la TPS ou la TVH sur les accessoires supplémentaires ou les améliorations aux revêtements, aux équipements et aux systèmes non compris dans le prix d’achat*
- les droits de cession immobilière dans la province ou le territoire, s’il y a lieu
- les rajustements
* Ces coûts ne s’appliquent généralement pas aux logements existants, puisqu’ils ont déjà été payés ou qu’ils ont été pris en compte dans le prix d’achat. Il y a toutefois des exceptions. Par exemple, la TPS et la composante fédérale de la TVH s’appliqueront dans certains cas.
Coûts récurrents :
- les charges mensuelles de copropriété ou les dépenses communes (ou les droits d’occupation mensuels si vous emménagez dans votre logement avant qu’il ne soit enregistré)
- les impôts fonciers
- les assurances du logement et de son contenu
- les paiements hypothécaires
- le coût des commodités non comprises dans les dépenses communes : entreposage, piscine, espace de stationnement supplémentaire
- les services publics (s'ils sont exclus des dépenses communes)
- le téléphone, le câble et l’accès à Internet (s'ils ne sont pas compris dans les dépenses courantes)
- la réserve pour réparations urgentes
- les coûts d’entretien de votre logement
Autres coûts
Les droits d’occupation (si vous emménagez dans votre logement avant qu’il ne soit enregistré) qui peuvent comprendre les dépenses communes prévues au budget des documents déclaratoires; les impôts fonciers estimés pour le logement.
